MENTIONS LÉGALES

Veuillez lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site internet avant de visionner ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez, sans réserve, les présentes modalités.
Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.josephaundoute.fr sont :

Éditeur du Site :
SARL JOSEPH A UN DOUTE
Numéro de SIRET : 852 532 019 00019
RCS PARIS : 852 532 019
CODE NAF : 7410Z
Numéro Intracommunautaire : FR 76852532019
Réf INSEE : G75549888322
Responsable éditorial :
Directeur de la publication : Dominique Le Coz
Responsable de la rédaction : Isabelle Duchesne
Siège social : 231, rue Saint-Honoré 75001 Paris
SARL au Capital de : 1000€

Téléphone Architecture d’intérieur :
Athénaïs Duchesne : 06 07 95 62 46
Email : marie@josephaundoute.fr
Site Web : www.josephaundoute.fr

Téléphone Identité visuelle :
Dominique Le Coz : 06 07 98 85 83
Email : joseph@josephaundoute.fr
Site Web : www.josephaundoute.fr

Hébergement :
Hébergeur : OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

RCS  Lille numéro 537 407 926
Téléphone : 1007

Développement :
SARL JOSEPH A UN DOUTE
231, rue Saint-Honoré 75001 Paris
Site Web : www.josephaundoute.fr

Conditions d’utilisation :
Le site www.josephaundoute.fr est proposé en WordPress, CMS écrit en PHP et associé à une base de données MySQL.
Pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…

JOSEPH A UN DOUTE
L’Agence Joseph a un doute met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de JOSEPH A UN DOUTE, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. JOSEPH A UN DOUTE n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies :
Le site www.josephaundoute.fr peut- être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.
Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes :
Les sites internet peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. JOSEPH A UN DOUTE ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet.
JOSEPH A UN DOUTE ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. JOSEPH A UN DOUTE ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de JOSEPH A UN DOUTE. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de JOSEPH A UN DOUTE, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien.
La SARL JOSEPH A UN DOUTE se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis :
L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site : www.josephaundoute.fr
La SARL JOSEPH A UN DOUTE s’efforce de fournir sur le site www.josephaundoute.fr des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.josephaundoute.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles.
Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.josephaundoute.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelle sur les données :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel, à l’adresse joseph@josephaundoute.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
De plus, l’utilisateur du site joseph@josephaundoute.fr s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de La SARL JOSEPH A UN DOUTE.

Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent site www.josephaundoute.fr, incluant, de façon non limitative, les marques telles que notamment « JOSEPH A UN DOUTE », l’esthétique des objets qui y sont représentés, sont protégés par les législations nationales, régionales ou internationales relatives à la Propriété Intellectuelle. Ainsi que les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société JOSEPH A UN DOUTE, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la SARL JOSEPH A UN DOUTE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Propriété intellectuelle des Artistes et Auteurs d’images ou de textes utilisés sur le site internet :

• Istockphoto by Getty Images /  https://www.istockphoto.com/fr
• Nicole Tran Ba Vang / https://www.tranbavang.com
• Oleg Dou : https://foundation.app/@douoleg   / olegdou.com
• Giuseppe Mastromatteo  / https://giuseppemastromatteo.com
• Dominique Le Coz / www.josephaundoute.fr
• Athénaïs Duchesne / www.josephaundoute.fr
• Jean-Pierre Jumez / edit@edit.fr
• Sharon Sides / https://josephaundoute.fr/thearts/
• Ad Hoc / https://josephaundoute.fr/thearts/
• Alix Waline / https://josephaundoute.fr/thearts/
• Agnes Baillon / https://josephaundoute.fr/thearts/
• Julia Peirone / https://josephaundoute.fr/thearts/
• Rachel Levy / https://josephaundoute.fr/thearts/
• Flora Borsi / https://josephaundoute.fr/thearts/
• Ivring Penn / https://josephaundoute.fr/thearts/
• Image bijoux et vêtements Boutique P4.
• Photos Eric Marrian / https://www.instagram.com/eric_marrian/?hl=fr
• Junichi Mitsubori / https://www.ichi-ka.jp
• Peintre /Roberto Gutiérrez Curràs
• Photos, illustrations/ Ogawa Kazumasa
• Egon schiele
• Helmut Newton
• Sculpteur Mu boyan
• Carolo, Caroline Chanard, https://www.carolosculpture.com
• Le Centaure de Tymfi Skulls Unlimited 
  Bill Willers
• Lustre Baccarat Philippe Starck / https://www.baccarat.fr/
• Yiqing Yin / Haute couture
• Yves Manciet
• Thierry Marx
• œuvres de Sarah Jarret
• œuvres de Aykut Aydogdu
• Tableau de Phillip Dvorak
• Soie Tassinari & Chatel
• Fauteuil Le Corbusier / chaise Ron Arad
• Chaise Moro de Formasetti

CNIL

La plupart des fichiers de données personnelles ne sont plus à déclarer à la CNIL depuis le 25 mai 2018, date d’entrée en application du RGPD.

Le 17 septembre 2020, la CNIL a adopté de nouvelles lignes directrices pour accompagner les professionnels et propriétaires de site web dans leur mise en conformité de leur utilisation des cookies et traceurs analogues. Celles-ci sont une mise à jour des précédentes lignes directrices publiées le 4 juillet 2019. d’une déclaration 1656629 auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Prendre connaissance des recommandations de la CNIL

Litiges :
Les présentes conditions du site : www.josephaundoute.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles :
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet : www.josephaundoute.fr.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».
Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.
De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.